Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur JOUËT Sébastien
/
UN APPARTEMENT COMME UNE MAISON
Marque expirée - Marque en non vigueur

UN APPARTEMENT COMME UNE MAISON
Monsieur JOUËT Sébastien

Numéro de dépôt :
3508576
Date de dépôt :
22/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
22/06/2017
UN APPARTEMENT COMME UNE MAISON de JOUËT Sébastien

Présentation de la marque UN APPARTEMENT COMME UNE MAISON

Déposée le 22 juin 2007 par monsieur JOUËT Sébastien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « UN APPARTEMENT COMME UNE MAISON »

Le déposant est monsieur JOUËT Sébastien domicilié(e) 12, Lotissement Beausoleil,13119 SAINT SAVOURNIN - 13119 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ROMAN Iannis ROMAN domicilié(e) 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UN APPARTEMENT COMME UNE MAISON est expirée depuis le 22 juin 2017.

JOUËT Sébastien a également déposé les autres marques suivantes : COVALEM investissements , COVALEM immobilier


Monsieur JOUËT Sébastien - 12, Lotissement Beausoleil,13119 SAINT SAVOURNIN - 13119 - France


CABINET ROMAN Iannis ROMAN - 35, rue Paradis, BP 2224,13207 MARSEILLE Cedex 1 - 13207 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-47

Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Conseils en organisation et gestion des affaires dans le domaine de l'immobilier ; courtage de contrats de vente et d'achat de biens immobiliers.

Services financiers, conseils financiers et études financières pour la division et l'aménagement d'ensemble immobiliers en vue de leur commercialisation logement par logement. Courtage de contrats de vente et d'achat de biens immobiliers, estimations immobilières. Services de préparations financières de projets de construction, de réhabilitation ou d'aménagement de biens immobiliers. Service de gestion immobilière, de promotion.

Service de construction et de conduite de travaux dans le domaine de l'immobilier et notamment l'aménagement de biens immobiliers en vue de leur division en plusieurs logements.